Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
1. Identification de l’Éditeur
Le présent site AAL Entrepreneur Général Inc. est édité par :
Raison sociale : AAL Entrepreneur Général Inc.
Forme juridique : Société par actions / Incorporée
Adresse du siège social : 5845 rue Chardin, Saint-Léonard, QC, H1S 1E4, Canada
Courriel : info@aalentrepreneurgeneral.com
Téléphone : +1 514 229-3746
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est :
Nom et Prénom : Gerlando Alaimo
Fonction : Président Directeur Général d’AAL Entrepreneur Général Inc.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) présents sur ce site est la propriété exclusive de AAL Entrepreneur Général Inc. ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, sans autorisation écrite préalable de AAL Entrepreneur Général Inc. est strictement interdite.
5. Conditions d’utilisation du site
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel et non commercial.
L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du site et à respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Toute utilisation frauduleuse ou abusive du site pourra entraîner des poursuites judiciaires.
6. Responsabilité
AAL Entrepreneur Général Inc. s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions portées à son attention ou des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption temporaire de celui-ci.
7. Liens hypertextes
Le site AAL Entrepreneur Général Inc. peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. AAL Entrepreneur Général Inc. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ni des éventuelles pratiques qui y sont mises en œuvre.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur au Québec, Canada.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de AAL Entrepreneur Général Inc..
9. Protection des données et conformité à la Loi 25
Conformément à la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels du Québec, AAL Entrepreneur Général Inc. s’engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels collectés via le site internet.
Les données sont recueillies uniquement à des fins de gestion des demandes clients, de prise de contact ou de prestation de services.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de retrait de ses renseignements personnels en contactant l’entreprise à l’adresse info@aalentrepreneurgeneral.com.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers sans consentement explicite de l’utilisateur, à l’exception de ce qui est requis par la loi.
1. Identification de l’Éditeur
Le présent site AAL Entrepreneur Général Inc. est édité par :
Raison sociale : AAL Entrepreneur Général Inc.
Forme juridique : Société par actions / Incorporée
Adresse du siège social : 5845 rue Chardin, Saint-Léonard, QC, H1S 1E4, Canada
Courriel : info@aalentrepreneurgeneral.com
Téléphone : +1 514 229-3746
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est :
Nom et Prénom : [Nom du dirigeant]
Fonction : Président Directeur Général d’AAL Entrepreneur Général Inc.
3. Hébergeur du Site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex : OVHcloud]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur, ex : 800-1801 McGill College Ave, Montréal, QC H3A 2N4, Canada]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) présents sur ce site est la propriété exclusive de AAL Entrepreneur Général Inc. ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, sans autorisation écrite préalable de AAL Entrepreneur Général Inc. est strictement interdite.
5. Conditions d’utilisation du site
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel et non commercial.
L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du site et à respecter l’ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Toute utilisation frauduleuse ou abusive du site pourra entraîner des poursuites judiciaires.
6. Responsabilité
AAL Entrepreneur Général Inc. s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions portées à son attention ou des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption temporaire de celui-ci.
7. Liens hypertextes
Le site AAL Entrepreneur Général Inc. peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. AAL Entrepreneur Général Inc. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ni des éventuelles pratiques qui y sont mises en œuvre.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur au Québec, Canada.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de AAL Entrepreneur Général Inc..
9. Protection des données et conformité à la Loi 25
Conformément à la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels du Québec, AAL Entrepreneur Général Inc. s’engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels collectés via le site internet.
Les données sont recueillies uniquement à des fins de gestion des demandes clients, de prise de contact ou de prestation de services.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de retrait de ses renseignements personnels en contactant l’entreprise à l’adresse info@aalentrepreneurgeneral.com.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers sans consentement explicite de l’utilisateur, à l’exception de ce qui est requis par la loi.